La mission Pour une science en confiance, responsable et ouverte

Dans un monde où interfèrent de profondes et multiples mutations et où nos sociétés font face à des défis qui mettent en jeu leur durabilité et leurs valeurs les plus fondamentales, la démarche scientifique constitue un atout précieux. 

Les savoirs que l’université cultive et approfondit sont le fruit d’une quête libre et impartiale, issue de la conscience des limites de nos connaissances ou de ce que celles-ci peuvent apporter à des questions ou des besoins pratiques. Le fait que ces savoirs soient mis à l’épreuve au sein de la communauté scientifique par l’exercice du doute, la discussion critique ou l’expérimentation leur confère une robustesse qui les différencie du registre des opinions et en fait un bien commun : ils sont à même d’éclairer le débat public et peuvent élaborer des propositions de solutions, sans se substituer à l’espace citoyen du débat public et de la délibération politique. Bien distinctes, liberté académique et liberté politique se renforcent mutuellement.

Aussi, au cœur des missions et de l’activité de Sorbonne Université, la démarche scientifique appelle une attention toute particulière pour que les principes, règles ou exigences d’intégrité, de déontologie et d’éthique soient reconnus, respectés et inscrits dans la culture de l’ensemble de la communauté. Cette attention est l’un des principaux garants de la qualité et de la fiabilité des savoirs que Sorbonne Université développe et transmet. 

C’est en cela que Sorbonne Université s’engage à faire de la confiance, de la responsabilité et de l’ouverture, les trois piliers indissociables de sa double responsabilité scientifique et sociale. C’est ce qui lui permettra d’être reconnue, écoutée, consultée par les citoyens et citoyennes, par les responsables publics et privés.

Retrouvez les éléments de cadrage de cette politique présentée au conseil de gouvernance UFR du 6 mars 2023 et au conseil académique du 25 mai 2023 et l’interview du chargé de mission.

L’attention portée à la démarche scientifique est un formidable levier pour construire la confiance au sein de la communauté. 

Une communauté sensibilisée aux exigences et aux règles de l’intégrité scientifique favorise l’approche réflexive des différents savoirs qu’elle élabore, la mise en discussion des questions et incertitudes qu’ils soulèvent, et reconnaît les rôles et contributions de chacune et de chacun dans leur complémentarité. 

Compte tenu de la diversité des domaines scientifiques, de la multiplicité des compétences que requiert l’activité scientifique dans ses différentes facettes, faire confiance c’est accepter de ne pas être toujours en mesure de pouvoir faire et comprendre ce que font et disent les collègues, y compris au sein même de l'université. Mais c’est avant tout avoir un langage commun pour partager explicitement une même compréhension des règles et exigences propres à ce que l’on fait ensemble.

Vecteur de confiance, l’attention de la communauté à la démarche scientifique responsabilise chacun de ses membres dans les positions qui sont les leurs au sein de l’établissement et de son organisation. Elle va de pair avec l’engagement de la communauté pour que le respect mutuel, l’égalité et de l’inclusivité soient respectés en son sein.

Mais elle invite également Sorbonne Université, en tant que communauté et qu’acteur institutionnel, à prendre en compte ses relations à la société : que lui apporte-t-elle par les savoirs qu’elle produit, les compétences auxquelles elle forme, les technologies et les services qu’elle rend possibles ?  Assume-t-elle la responsabilité sociale et éthique que cela induit ? 

La recherche, le progrès des savoirs, leur valorisation, les usages qui peuvent en être faits, leurs impacts sur la société dans toutes ses dimensions (sociale, économique, politique ou environnementale) ouvrent en effet sur des questions que Sorbonne Université doit savoir se poser et réfléchir avec et pour la société, au vu des défis auxquels elle fait face.

La diffusion des connaissances fait partie intégrante de la démarche scientifique, qu’elle se fasse par l’enseignement, la publication ou la médiation : les savoirs scientifiques sont un bien commun. En pleine mutation, les modalités de leur diffusion relèvent de la conjonction de plusieurs logiques qu’on rappellera très succinctement pour mettre en perspective les enjeux actuels du mouvement en faveur de la science ouverte dans lequel Sorbonne Université est fortement engagé. 

Le progrès des sciences, le progrès des techniques et de l’industrie, le progrès de l’éducation et le progrès des droits humains ont été les vecteurs majeurs du progrès des sociétés. Les développements et innovations issues de la recherche sont devenus un moteur de la croissance économique, une manifestation de la puissance des États et une des raisons d’investir dans la recherche. 

Changeant d’échelle, l’organisation de la recherche, en partie marquée par ces formes nouvelles de compétition (cf. le publish or perish), s’est profondément transformée, notamment avec les outils bibliométriques utilisés pour l’évaluation et le rôle joué par l’édition scientifique : un petit nombre d’entreprises internationales y jouent un rôle important et captent le capital « symbolique » de la recherche publique au profit de leur seule rentabilité, tandis que subsistent de micros éditeurs issus de petites communautés plus ou moins fermées sur elles-mêmes. 

C’est dans ce contexte que les possibilités offertes par la « révolution numérique » amènent la communauté scientifique à repenser non seulement la diffusion des résultats de ses activités de recherche pour les rendre directement et librement accessibles à tous, mais aussi à la façon dont cette mise à disposition peut répondre à leurs besoins réels, faire évoluer leur mode de travail, l’évaluation de leurs activités, et cela dans le cadre d’une relation nouvelle, plus confiante et responsable, entre science et société. 

L’Appel de Jussieu de 2017, porté notamment par Sorbonne Université, exprime cette vision. Désormais reprise au niveau européen et international en particulier avec le PlanS, l’initiative CoARA et la Fédération mondiale pour soutenir et développer l’accès ouvert diamant tout juste créée, cette vision est en voie de se concrétiser à l’échelle de l’ensemble de l’« écosystème » de la recherche.

L’engagement de Sorbonne Université en faveur d’une science en confiance responsable et ouverte s’appuie en particulier sur le rôle de référentes et de référents intervenant de façon cohérente et autant que de besoin coordonnée sur les enjeux propres à l’intégrité scientifique, à la déontologie de la fonction publique, à l’éthique de la recherche, à la science ouverte. La médiatrice de l’université peut également y jouer un rôle important pour prévenir ou favoriser la résolution de différends.   

Positionnés en tiers de confiance vis-à-vis de la communauté universitaire, et agissant en toute indépendance, ils ont chacun une mission bien définie et des modes d’interventions distincts.

L’Office français d’intégrité scientifique présente « l’intégrité scientifique, l’éthique de la recherche et la déontologie [comme les] trois composantes essentielles d’une conduite responsable en recherche » et, plus largement de toute activité mettant en jeu la démarche scientifique et les savoirs qui en sont issus.  Quelles sont leurs différences, leurs articulations ?

La déontologie recouvre l’ensemble des principes, des règles et des valeurs qui régissent l’exercice d’une profession. Dans les services publics, la déontologie vise spécialement la conduite des personnels en tant qu’agents publics, fonctionnaires ou contractuels, quelle que soit leur activité professionnelle et fonction. 

L’intégrité scientifique est le respect des règles, des valeurs et des exigences propres à toute démarche scientifique en quête de connaissances vraies et robustes. Elle garantit le caractère honnête, rigoureux des connaissances qu’elle produit.

Pour les personnels scientifiques des établissements publics de recherche, déontologie et intégrité scientifique sont les deux volets de l’intégrité professionnelle.

Par ailleurs, l’auteur d’un signalement de manquement à l’intégrité scientifique et le lanceur d’alerte renvoient à deux régimes différents du droit français que l’entretien mené par l’Ofis avec Olivier Leclerc, directeur de recherche au CNRS au Centre de théorie et analyse du droit, permet de bien comprendre.

« L’intégrité scientifique assure la fiabilité des connaissances et l’honnêteté des relations entre les acteurs de la recherche. L’éthique de la recherche est, elle, tournée vers la protection des participantes et participants humains et des animaux. »

« L’institutionnalisation de l’éthique de la recherche en France en fait également un registre de réflexion plus large sur les développements scientifiques et technologiques » au regard de leur usages et impacts possibles sur la société mais aussi sur l’environnement.

Voir aussi en annexe ci-dessous: Réflexions éthiques et recherche.

Avec l’appropriation par la communauté scientifique des possibilités ouvertes par la « révolution numérique » évoquée ci-dessus, se dessine un mouvement international pour que l’accessibilité et la transparence des résultats de la recherche, la traçabilité et la bonne gestion des données servent l’intégrité et les bonnes pratiques scientifiques, la reproductibilité des recherches et l’amélioration des modes de validation de leurs résultats. 

Cette volonté est légitime. La « science ouverte » par les dispositifs et régulations qu’elle requerrait pourrait en effet faire fonction de ce langage commun (ou métalangage) permettant aux membres de la communauté scientifique, par-delà leur grande diversité, de partager une même compréhension des règles et exigences de la démarche scientifique.  

Or non seulement cela a un coût et requiert des compétences et du temps, mais cela ne doit pas nous faire oublier que toute démarche scientifique implique des savoir-faire et des (bonnes) pratiques très divers selon les disciplines qu’il est difficile voire impossible d’expliciter pleinement, de même que les contextes culturels, linguistiques, etc. dans lesquels elle est pratiquée.

Si la science ouverte peut servir l’intégrité scientifique, l’approche réflexive que requiert la démarche scientifique dans la grande diversité de ses déclinaisons n’en doit pas moins interroger les modalités, les bénéfices, les limites et les exigences qui doivent l’accompagner.

L’éthique s’impose à la recherche dès lors qu’elle porte sur la personne humaine dont la dignité et les droits se doivent d’être respectés, mais aussi lorsqu’elle implique des animaux. La prise en compte des conséquences de la recherche sur l’environnement est une préoccupation croissante qui rejoint l’émergence depuis une cinquantaine d’années de l’éthique environnementale. 

De façon plus générale, la réflexion éthique s’impose sur les questions que le progrès des sciences fait émerger et qui se posent à la société, eu égard à ses valeurs, ses principes, ses attentes.