Le comité d'éthique de la recherche
Composé de scientifiques, de membres de la société civile, du délégué à la protection des données de Sorbonne Université et de représentants de la direction des affaires juridiques de l’université, le Comité d’éthique de la recherche (CER) est chargé de rendre un avis éthique sur les protocoles de recherche non interventionnelle impliquant des personnes humaines dès lors qu’ils ne relèvent a priori pas des compétences d’un Comité de protection des personnes (CCP).
Missions
Le passage en CER de Sorbonne Université a pour objectif d’évaluer la dimension éthique du protocole de recherche et, le cas échéant, formuler des recommandations. Ce faisant, le CER de Sorbonne Université s’assure que les protocoles de recherche sont conformes aux règles et recommandations en vigueur en matière de protection des personnes participant aux recherches et des données et, le cas échéant, propose les modifications qui lui apparaissent nécessaires pour atteindre cette conformité.
Le CER est compétent pour examiner les protocoles de recherche non interventionnelle impliquant la personne humaine dans les domaines tels que les sciences pour l’ingénieur, les sciences du numérique, les sciences humaines et sociales et les sciences cognitives.
Le CER de Sorbonne Université émet un avis au plan éthique sur les protocoles de recherche qui lui sont soumis au regard, notamment :
- de la protection des personnes,
- de la balance bénéfice/risque y compris au plan psychologique,
- dans les règles d’ordre public en la matière, notamment La non-discrimination, sauf si la nécessité de la recherche l’impose objectivement.
Le CER de Sorbonne Université propose aux scientifiques qui le souhaitent, venant de Sorbonne Université et de l’Alliance Sorbonne Université, d’examiner les aspects éthiques de leur protocole de recherche. Cette structure est à leur disposition.
La création du Comité d’éthique a été soumis à l’avis des membres du Conseil d’administration le 19 novembre 2019 et a recueilli un vote unanime.