Résolution des conflits durant le doctorat
En cas de conflit ou de désaccord, les parties (doctorant, doctorante, encadrant, encadrante) sont encouragés à solliciter le directeur ou la directrice de l’école doctorale le plus tôt possible.
Conflit
Le doctorant ou la doctorante et l’encadrant ou l'encadrante peuvent être reçus dans un entretien individuel sous le sceau de la confidentialité. Le rôle du directeur ou de la directrice de l’école doctorale (ou d’une personne qu’elle ou qu'il peut mandater à cet effet) est de favoriser une discussion pacifiée et de rechercher une solution appropriée et acceptable par chacune des parties.
Le doctorant, la doctorante ou le directeur, la directrice peut également solliciter la médiatrice de Sorbonne Université. Avec leur accord, elle réunira les deux parties avec comme objectif de rétablir un dialogue apaisé entre elles.
Si le conflit n’est pas résolu, l’une des parties saisit la commission de prévention des conflits du Collège doctoral de Sorbonne Université. Cette commission, attentive aux points de vue de chaque partie, formule des recommandations et avis consultatifs au président de l’Université qui décide des suites à donner.
La commission de prévention et de résolution des conflits (CPRC) peut être saisie sur toutes les questions liées à la formation doctorale et à l’environnement dans lequel le doctorat est préparé.
Composition de Commission de prévention et de résolution des conflits (CPRC)
La CPRC est composée de représentantes et représentants des doctorantes et doctorantes (collège DOC), des directeurs et directrices de thèse (collège HDR) et des directeurs et directrices d’écoles doctorales (collège DIR). Elle est composée de deux membres de droit – le directeur ou directrice du Collège doctoral et un ou une membre du Collège doctoral ayant voix consultative, de 8 membres désignés par le directeur ou directrice du Collège doctoral parmi lesquels 2 directeurs ou directrices d’écoles doctorales, 2 personnels habilités à diriger des recherches (HDR), 4 doctorantes ou doctorants. Des suppléantes ou suppléants sont également désignés. Chaque membre de la CPRC est nommé pour un mandat de 2 ans.
Fonctionnement de la Commission
La CPRC a pour rôles principaux d’instruire et d’arbitrer de façon impartiale les dossiers qui lui sont soumis en prenant en considération les pièces et points de vue de chacune des parties : doctorant, doctorante, directeur ou directrice de thèse, directeur ou directrice d’unité, directeur ou directrice d’école doctorale. A la demande des parties ou à son initiative, la CPRC auditionne les parties concernées selon les circonstances de la situation. Chaque partie peut se faire accompagner par une personne de son choix lors de cette audition (en ayant informé la CPRC au préalable). Tous les éléments communiqués à la Commission sont strictement confidentiels.
Modalités de saisine de la Commission
La Commission de prévention et de résolution des conflits peut être saisie pour tout acteur ou actrice du doctorat, en particulier les doctorantes, les doctorants, les directeurs, les directrices de thèse, les directeurs et directrices d'école doctorale. Avant de saisir la Commission, les autres voies de médiation auront normalement été tentées sans qu'une issue satisfaisante n'ait été trouvée.
Harcèlement et discriminations
Sorbonne Université est soucieuse d’assurer l’égalité entre les femmes et les hommes et le respect de la diversité. Elle a mis en place les missions Égalité entre les femmes et les hommes et Lutte contre les discriminations.
Elle a de plus confié à l’Institut en Santé Génésique/Women Safe, l’accueil, le conseil et l’accompagnement des victimes et témoins de violences sexuelles et sexistes au sein de sa communauté universitaire, que les victimes soient personnels, étudiantes, étudiants, doctorantes ou doctorants de l’université. Vous pourrez retrouver toutes les informations relatives à la cellule pour les victimes de violences sexuelles et sexistes.
Si vous estimez être victime ou témoin de discrimination ou de harcèlement, contactez la mission Égalité entre les femmes et les hommes – lutte contre les discriminations, qui vous permettra de trouver un accompagnement psychologique et juridique.