Les dispositions pour la rentrée 2022

Pour faire face aux deux vagues simultanées des variants Delta et Omicron, le Premier ministre Jean Castex a annoncé le 27 décembre 2021 une adaptation des mesures sanitaires en vigueur. Ces annonces ont été complétées par une note de la Direction générale de l’enseignement supérieur et de l’insertion professionnelle, le 29 décembre 2021, qui précise les aspects concernant l’enseignement supérieur et la recherche.

Ces informations conduisent Sorbonne Université à mettre à jour un certain nombre des dispositions adoptées depuis la rentrée universitaire de septembre 2021.

1 - Conditions générales d’exercice des activités

1.1 - Principes généraux

A compter du 3 janvier, pour une durée de 3 semaines au minimum, les conditions d’exercice de nos activités adopteront les dispositions particulières suivantes :

• Port du masque généralisé, en intérieur comme en extérieur, sur l’ensemble des sites et campus,
• Extension à trois (3) jours obligatoires du travail à distance pour les personnels dont les fonctions le permettent et sous réserve des nécessités de service,
• Maintien des enseignements en présentiel,
• Organisation des instances facultaires et universitaires uniquement en distanciel,
• Interdiction des événements de convivialité.

La présente note décline dans les conditions de mise en œuvre de ces principes et rappelle les règles sanitaires en vigueur.

1.2 - Activités en présentiel et à distance

1.2.1 - Pour l’ensemble des personnels

Les personnels dont les fonctions le permettent sont obligatoirement placés en travail à distance, en accord avec leur responsable de structure, au moins trois (3) jours par semaine et jusqu’à quatre (4) jours quand cela est possible pour tenir compte de situations particulières (éloignement ou personnel vulnérable).

Des autorisations hiérarchiques provisoires seront établies pour les personnels qui en bénéficieront qu’ils disposent ou non d’une convention de télétravail. Ces dispositions sont étendues à l’ensemble des personnels, toutes structures confondues, qu’ils soient de Sorbonne Université ou hébergés.

Sont naturellement exemptés de cette obligation de travail à distance les collègues dont les missions ne sont pas télétravaillables (ex. : animaleries, accueil du public, mise à disposition des locaux, etc.) ou dont la continuité sur site est nécessaire (ex. : recherche Covid, soins, sûreté, maintenance des locaux, etc.).

Pour les personnels devant travailler en présentiel, les chefs de service et responsables de structure sont invités à faciliter, sous réserve de nécessité de service, les aménagements d’horaire pour échelonner les arrivées et départs afin d’éviter les encombrements dans les transports en commun (cf. § 2.1).

1.2.2 - Activités d’enseignement

Les enseignements se poursuivent en présentiel dans le strict respect des conditions sanitaires définies lors de la rentrée universitaire 2021.

Les évaluations sont maintenues dans les conditions prévues par les modalités de contrôle des connaissances (MCC) votées en CFVU. Les examens peuvent toujours être organisés en présentiel dans le respect du protocole sanitaire défini par le MESRI en novembre 2021.

Les étudiants « cas confirmés » ou frappés d’une mesure d’isolement ne doivent pas se présenter aux sessions d’examens en présentiel. En revanche, (cf. § 2.3, « cas contact ») les étudiants présentant un schéma vaccinal complet peuvent se présenter aux examens. Pour les étudiants à l’isolement, des modalités de substitution aux contrôles des connaissances seront proposées d’ici le 24 janvier. Une attention toute particulière sera portée à la situation des étudiants inscrits dans une année diplômante (L3 et M2). 

Les stages du second semestre, qu’ils aient lieu au sein de Sorbonne Université ou à l’extérieur, sont maintenus sous réserve que les conditions d’accueil des stagiaires respectent les mesures sanitaires particulières applicables dans le cadre de la crise sanitaire de la COVID. Afin de faciliter les procédures, les conventions de stage peuvent si besoin être signées à distance, via des signatures scannées.

1.2.3 - Activités de recherche

L’activité des unités de recherche se poursuit en recourant, dans toute la mesure du possible, au travail à distance sur trois jours. Les activités de recherche en présentiel se limiteront, autant que faire se peut, à l’activité expérimentale ou de recherche liées à la pandémie qui ne pourrait être reportée, notamment celle concernant les doctorants et les post-doctorants.

Cette disposition sera mise en œuvre, dans le respect des règles sanitaires, de sécurité et de prévention des risques, après la vérification des bonnes conditions de faisabilité (maintenance des équipements, approvisionnement en EPI, produits, etc.).

L’organisation des soutenances de thèse ou HDR pourra se poursuivre en mode hybride, mixant présentiel et distanciel, selon des modalités fixées par un arrêté du 20 mars 2021.

Les bibliothèques de Sorbonne Université seront ouvertes selon les modalités habituelles. A ce titre, le travail à distance des personnels ne pourra être mis en œuvre que sous réserve de la continuité du service et du bon fonctionnement des bibliothèques

1.2.4 - Activités administratives

L’accueil, dans les services habituellement ouverts au public, sera maintenu sur rendez-vous pour s’assurer qu’un accueil physique est organisé.

Les dispositions dérogatoires, visant à faciliter la validation des actes engageant l’établissement lorsqu’il est impossible de procéder à une signature physique, seront reprises dans un nouvel arrêté.

1.3 - Déplacements internationaux

Afin de lutter contre la circulation épidémique liée à la Covid-19, de nouvelles règles de déplacements et de voyages sont entrées en vigueur le 4 décembre 2021.

Toute personne de 12 ans et plus entrant sur le territoire français doit présenter un test PCR ou antigénique négatif de moins de 24h ou 48h en fonction du pays de provenance. Seule exception, les personnes présentant un schéma vaccinal complet n’ont pas à présenter de test, lorsqu'elles arrivent d'un État membre de l'Union européenne, d'Andorre, d'Islande, du Liechtenstein, de Monaco, de la Norvège, de Saint-Marin, du Saint-Siège ou de la Suisse.

Par ailleurs, pour faire face à la propagation du variant Omicron, la classification des pays, définie sur la base des indicateurs sanitaires a évolué, avec l'ajout d'une classification pays « rouges écarlates ».

En complément, les mobilités entrantes et sortantes des étudiantes et étudiants sont encadrées par les dispositions des circulaires MESRI du 4 et 16 décembre 2021.

Dans ce contexte, Sorbonne Université adopte les dispositions suivantes :

1.4 - Activités sportives hors cursus

Les activités sportives sont maintenues, la pratique sportive s’exerçant dans le respect des protocoles établis par chaque fédération sportive.

1.5 - Evénements recevant du public, usager ou extérieur

Les regroupements de personnes, étudiants ou personnels, dans les espaces ouverts et fermés, non-organisés, en dehors des situations décrites ci-dessous, sont interdits.

L’organisation des réunions privilégiera le mode distanciel, par audio et visio-conférence.

Les réunions, colloques, séminaires et manifestations scientifiques ou culturelles pourront être organisées sur les campus dans le respect des dispositions suivantes :

• Le contrôle du pass sanitaire pour les événements qui accueillent des participants extérieurs ;
• Une distinction des flux entrée-sortie ;
• La mise à disposition des participants d’une solution pour l’hygiène des mains (HDM) ;
• Une information à l’entrée rappelant les gestes barrières.

Les moments de convivialité, associés à ces activités, ou organisés par les structures pour d’autres occasions (vœux, galette des rois, pot de thèse, pot de départ, etc.) sont interdits (cf. § 2.1).

Les musées et espaces d’expositions pourront ouvrir dans le respect des dispositions suivantes :

• Le contrôle du pass sanitaire;
• Une distinction des flux entrée-sortie ;
• La mise à disposition des participants d’une solution pour l’hygiène des mains (HDM) ;
• Une information à l’entrée rappelant les gestes barrières.

1.6 - Restauration

Le CROUS de Paris, principal partenaire de Sorbonne Université, maintient son activité de restauration, complétée par une vente à emporter : subventionnée pour le personnel et à 1€ pour les étudiantes et les étudiants.
En dehors de l’offre de restauration administrative et étudiante, la prise de repas est possible :

• A leur poste de travail : par dérogation au règlement intérieur de l’établissement et uniquement si les conditions de retrait du masque sont rassemblées ; les personnels veilleront à ne laisser ni détritus ni traces issus de leurs repas sur le plan de travail et à jeter emballages et restes dans le collecteur dédié ;
• Dans les salles de convivialité : seul ou seule uniquement. Il n'est plus possible de déjeuner en groupe ;
• Dans les espaces extérieurs (ex : parvis, patios, pelouses, etc.) : dans le respect de la distanciation physique et dès lors que la collecte des déchets et le nettoyage sont organisés.

2 - Protection sanitaire

2.1 - Mesures sanitaires

Les mesures sanitaires se basent sur les règles suivantes :

1 - Les gestes barrières, à adopter par toutes et par tous, en tout lieu et à tout moment :

• Se laver les mains
• Tousser et éternuer dans son coude
• Utiliser un mouchoir à usage unique
• Porter un masque jetable ou lavable
• Rester à distance des autres et limiter les contacts
• Aérer chaque pièce de vie

2 -Les mesures renforcées applicables sur le lieu d’exercice de l’activité du personnel et des étudiantes et étudiants :

• Le port de masque, obligatoire pour tous en intérieur comme en extérieur,
• La distance physique, qui doit permettre à tout individu d’être à une distance d’au moins 1 mètre de tout autre individu chaque fois que possible ;
• L’hygiène des mains soit par un lavage des mains à l’eau et au savon soit par une friction hydro-alcoolique ;
• La gestion des flux, qui doit limiter les risques d’affluence, de croisement et de concentration du public ;
• Le nettoyage quotidien des surfaces fréquemment touchées par les mains ;
• L’aération des locaux qui le permettent 10’ par heure ou l’adaptation du débit des systèmes de ventilation/climatisation ;
• L’organisation d’un lissage des horaires de départ et d’arrivée afin de limiter les brassages de population dans les transports en commun et sur le lieu de travail ;
• L’organisation des réunions en audio ou en visioconférence dès que cela est possible ;
• L’interdiction des moments de convivialité en présentiel dans le cadre professionnel.

2.2 - Mesure du taux de CO2

L’avis du Haut conseil de la santé publique (HCSP), du 28 avril 2021, relatif à l'adaptation des mesures d'aération, de ventilation et de mesure du dioxyde de carbone (CO2) dans les établissements recevant du public (ERP) invite à :

• Développer une stratégie environnementale de maîtrise de la qualité de l’air par l’aération et la ventilation des locaux de chaque ERP: aération régulière des locaux, systématique des locaux d'enseignement dans les intercours, diminution des jauges si la ventilation est insuffisante, vérification de la conformité des équipements et de leur maintenance ;
• Mesurer la qualité du renouvellement d’air qui peut être appréciée par la mesure de la concentration en CO2 (le CO2 étant considéré comme un traceur du renouvellement de l’air d’une pièce).

Sorbonne Université a adopté un protocole de « Mesure CO2 », qui se décline par :

• La fermeture des locaux non ventilés,
• Le contrôle des installations de renouvellement et de traitement de l’air des bâtiments par apport d’air neuf extérieur qui permet de diluer et d’extraire les aérosols potentiellement contaminés par le virus SARS-Cov-2 ;
• La mesure régulière du taux de CO2 dans les locaux fortement fréquentés. Dans le cas où un dépassement du seuil recommandé est constaté, des mesures correctives sont prises et des mesures de contrôle sont réalisées pour vérifier leur efficacité, Un bilan régulier est effectué et communiqué aux représentants du personnel siégeant au CHSCT.

2.3 - Vaccination – Autotests

La stratégie de vaccination contre la COVID 19 demeure le meilleur outil de prévention et de lutte contre la pandémie. Elle protège des complications et de la survenue de formes graves de la maladie.

Le délai de la dose de rappel est ramené à trois mois après la dernière injection ou la dernière infection au Covid-19. A compter du 15 janvier 2022, le schéma vaccinal complet correspondra à trois doses pour toutes les personnes de 18 ans et plus. 

Toute facilité doit être donnée aux personnels, étudiantes et étudiants, notamment en matière d’autorisation d’absence, pour leur permettre de réaliser le rappel leur permettant d’acquérir un schéma vaccinal complet. Les créneaux disponibles dans les centres de vaccination sont accessibles via le site sante.fr.

Les autotests de détection du Sars-Cov-2 sur prélèvement nasal constituent une offre de diagnostic et permettent d’accompagner dans les meilleures conditions sanitaires l’accueil sur site des personnels, des étudiantes et des étudiants.

Sorbonne Université distribue depuis mai 2021 auprès de l’ensemble de ses usagers présents sur les campus des kits de 5 autotests. Elle poursuivra cette action en s’adaptant à la demande des usagers et à la fréquentation.

2.4 - Prise en compte de la situation de santé

Lorsque le test de dépistage à la Covid-19 d’un usager est positif, il est considéré comme « cas confirmés ». Afin de déclarer leur position administrative, les « cas confirmés » :

• Parmi le personnel, doivent fournir une « attestation d’isolement » qui constitue un arrêt de travail dérogatoire (sans jour de carence), délivré par un médecin traitant ou par https://declare.ameli.fr/ 
• Étudiantes et étudiants, doivent fournir une attestation sur l’honneur.

Les « cas confirmés » doivent également respecter une période d’isolement, dans les conditions suivantes :

Est considéré comme « cas contact » une personne qui a été en contact avec une personne positive au Covid-19 sans mesure de protection efficace ¹. C’est-à-dire :

• Ayant eu un contact direct avec la personne positive (ou probablement positive) au Covid-19, en face-à-face, à moins de 2 mètres, quelle que soit la durée (exemple : conversation, repas, contact physique) ;
• Ayant donné ou reçu des actes d’hygiène ou de soins à la personne positive (ou probablement positive) au Covid-19 ;
• Ayant partagé un espace intérieur (bureau ou salle de réunion, véhicule personnel, salle de restaurant, etc.) pendant au moins 15 minutes consécutives ou cumulées sur 24h avec la personne positive (ou probablement positive) ou étant resté en face-à-face avec elle durant plusieurs épisodes de toux ou d’éternuement.

Afin de déclarer leur situation, les « cas confirmés » doivent fourni l’avis qui leur est adressé par l’Assurance maladie ou, à défaut, une déclaration sur l’honneur (téléchargeable dans la FAQ Covid sur intranet/cas contact : qu’elle conduite tenir ? 

Les « cas contacts » doivent respecter les dispositions suivantes :

¹ Les mesures de protection efficace sont les suivantes :

• une séparation physique isolant la personne-contact du cas confirmé ou probable en créant deux espaces sans communication (vitre, Hygiaphone®) ;
• un masque chirurgical ou un masque FFP2, ou un masque en tissu « grand public filtration supérieure à 90 % » (correspondant à la catégorie 1 (Afnor)), porté par le cas confirmé ou probable ET la personne-contact.

A lire aussi :

• L’arrêté de la présidente du 3 janvier 2022
• La FAQ Personnels sur l'intranet