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Déclaration d'accessibilité
… réponse satisfaisante. Écrire un message au Défenseur des droits (via le formulaire de contact) ; Contacter le délégué du Défenseur des droits dans votre région ; Envoyer un courrier par la poste …
Enseignement à distance
… de passer vos examens de chez vous. Coût de la formation Droits d'inscription à l'université Lorsque votre … inscription. Retrouvez-ici toutes les informations sur les droits d'inscription à la faculté des Sciences et Ingénierie …
Commission de déontologie de la recherche et de l'intégrité scientifique
… médecins Le référent de l’intégrité scientifique (membre de droit) 8 membres élus : 3 représentants du collège A … En cours représentant d’un Conseil de l’Ordre 3. Membre de droit Christian FUNCK-BRENTANO Référent de l’intégrité … médecins Le référent de l’intégrité scientifique (membre de droit) 8 membres élus : 3 représentants du collège A …
Le stockage des données sur l'ADN : une technologie révolutionnaire
… à forte valeur symbolique et historique, la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789 et la Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne d'Olympe de Gouges. …
Le référent déontologue et alerte
… avril 2016 art 28 bis a prévu que « tout agent public a le droit de consulter un référent déontologue, chargé de lui … confidentielle. Il est important de retenir que : c’est un droit pour le fonctionnaire de solliciter un conseil auprès … : l’autorité administrative compétente, le défenseur des droits, le procureur de la République. Les garanties Le …
Réglementation des stages étudiants
… là pour définir le cadre de réalisation du stage, les droits et obligations du stagiaire, le protégeant en cas de … l’objet d’une gratification. Attention : les organismes de droit public ne peuvent pas définir une gratification …
Pour l'égalité et la non-discrimination
… un environnement d’études et de travail qui respecte le droit indéniable à l'épanouissement intellectuel et … de ce label. L’égalité entre les êtres humains étant un droit fondamental et une valeur capitale de l’université, la … lutte contre les discriminations • Le défenseur des droits • Collectif de lutte antisexiste contre le …
La Lettre de la Fondation
… échangées avec d’autres organisations. Vous bénéficiez d’un droit d’accès à vos données à des fins de rectification, … échangées avec d’autres organisations. Vous bénéficiez d’un droit d’accès à vos données à des fins de rectification, …
S'inscrire et se réinscrire en doctorat
… il faut sélectionner : « cotutelle exonérante » si les droits ont été réglés dans l’université partenaire (un … est obligatoire), ou « cotutelle non exonérante » si les droits universitaires sont réglés à Sorbonne Université. 2. …
L’universalisme des Lumières : débats et controverses
… : L’universalisme critique Cours n°7 - 5 février 2024 : Les droits de l’homme sont-ils universels ? Cours n°8 - 12 … » : l’impossible citoyenne Cours n°12 - 18 mars 2024 : Un « droit à la différence ? » : les Juifs et la citoyenneté …